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Hôtel L'Étoile

1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site internet, accessible à l’adresse : https://hoteletoile30240.wixsite.com/monsite
est édité par :
Raison sociale : SAS La Rose du Grau
Nom commercial : Hôtel L’Étoile
Siège social : 119 avenue de Camargue, 30240 Le Grau-du-Roi
Téléphone : 04 66 51 41 31
Email : Hoteletoile30240@gmail.com
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 1 500 €
Numéro SIRET / SIREN : 88433141400018
RCS : Nîmes
Présidente : Madame Noémie GARCIA

2. HÉBERGEUR
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +972 3 545 4900
Site web : https://fr.wix.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies, logos, graphismes, vidéos, icônes, structure, codes sources, etc.) sont la propriété exclusive de la SAS La Rose du Grau ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
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Responsable du traitement : SAS La Rose du Grau
Finalités du traitement : gestion des demandes, réservations, et communications commerciales liées à l’activité hôtelière.
Base légale : consentement de l’utilisateur ou exécution d’un contrat.
Durée de conservation : les données sont conservées le temps nécessaire à la gestion de la relation commerciale, puis supprimées dans un délai maximum de 3 ans après le dernier contact.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de vos données.
Pour exercer ces droits, vous pouvez écrire à :
Hoteletoile30240@gmail.com
ou par courrier : SAS La Rose du Grau – 119 avenue de Camargue, 30240 Le Grau-du-Roi.
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5. RESPONSABILITÉ
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Cependant, il ne peut garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs.
La SAS La Rose du Grau décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

6. LIENS HYPERTEXTES
Des liens vers d’autres sites peuvent être proposés sur le site. La SAS La Rose du Grau n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l’utilisation qui en est faite.

7. DROIT APPLICABLE
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du Tribunal de commerce de Nîmes.
 

8. SAISIE DU MEDIATEUR DE LA CONSOMMATION

Conformément à L’Article L612-1 du Code de la Consommation, les clients peuvent recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : 

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9. DROIT D'OPPOSITION AU DEMARCHAGE TELEPHONIQUE

Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, le consommateur peut s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel : https://www.bloctel.gouv.fr

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